récolement
nom masculin Vérification du nombre et de l'état des meubles ayant fait préalablement l'objet d'un inventaire, notamment lors d'une procédure de saisie-exécution.
Vérification des constructions établies suivant des décisions administratives le long des routes ou sur les cours d'eau afin de contrôler le respect des prescriptions imposées.
Vérification de l'intégrité des collections d'une bibliothèque, d'un fonds documentaire.
Vérification des constructions établies suivant des décisions administratives le long des routes ou sur les cours d'eau afin de contrôler le respect des prescriptions imposées.
Vérification de l'intégrité des collections d'une bibliothèque, d'un fonds documentaire.
Aucun site ajouté récemment