passeport
nom masculin
(de passer et port) Document délivré par l'autorité de police pour permettre le passage des frontières de certains États.
Livre donnant des conseils : Passeport pour la retraite.
Carte d'identité que tout citoyen soviétique doit posséder dès 16 ans et avec laquelle il se fait enregistrer au lieu de sa résidence.
Sauf-conduit délivré en temps de guerre à un navire.
DROITLe passeport est délivré après contrôles d'identité, judiciaire et fiscal. Il est valable cinq ans et soumis à un droit de timbre. Il peut être soumis au visa de l'autorité consulaire étrangère.
(de passer et port) Document délivré par l'autorité de police pour permettre le passage des frontières de certains États.
Livre donnant des conseils : Passeport pour la retraite.
Carte d'identité que tout citoyen soviétique doit posséder dès 16 ans et avec laquelle il se fait enregistrer au lieu de sa résidence.
Sauf-conduit délivré en temps de guerre à un navire.
DROITLe passeport est délivré après contrôles d'identité, judiciaire et fiscal. Il est valable cinq ans et soumis à un droit de timbre. Il peut être soumis au visa de l'autorité consulaire étrangère.
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