passeport

nom masculin
(de passer et port) Document délivré par l'autorité de police pour permettre le passage des frontières de certains États.
Livre donnant des conseils : Passeport pour la retraite.
Carte d'identité que tout citoyen soviétique doit posséder dès 16 ans et avec laquelle il se fait enregistrer au lieu de sa résidence.
Sauf-conduit délivré en temps de guerre à un navire.

DROITLe passeport est délivré après contrôles d'identité, judiciaire et fiscal. Il est valable cinq ans et soumis à un droit de timbre. Il peut être soumis au visa de l'autorité consulaire étrangère.
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