novation
nom féminin
(bas latin novatio, -onis) Fait d'apporter de la nouveauté.
Apparition d'un caractère nouveau dans une lignée animale ou végétale.
Convention éteignant une obligation en lui substituant une obligation nouvelle (exemple : changement de débiteur ou de créancier, d'objet ou de cause).
(bas latin novatio, -onis) Fait d'apporter de la nouveauté.
Apparition d'un caractère nouveau dans une lignée animale ou végétale.
Convention éteignant une obligation en lui substituant une obligation nouvelle (exemple : changement de débiteur ou de créancier, d'objet ou de cause).
Aucun site ajouté récemment